Le site de la ville d’Aulnay-sous-Bois a mis à disposition les documents relatifs au conseil municipal du 23 septembre 2015.

L’ordre du jour pour ce Conseil Municipal est le suivant :

• CULTURE :
  • Conservatoire de musique et de danse à Rayonnement Départemental – Année 2015 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la DRAC d’Ile-de-France.
• ENFANCE / JEUNESSE :
  • Concours écriture collective 2014/2015 (opération Lire – Ecrire – Grandir en Seine-Saint-Denis) – Convention de financement entre la Ville et la CAF de Seine-Saint-Denis.
  • Convention de financement – Projets été 2015 avec la CAF de Seine-Saint-Denis.
• DIRECTION DE L’EDUCATION :
  • Actions éducatives du second degré – Subventions municipales e faveur de projets éducatifs des collèges Le Parc, Victor Hugo.
  • Actions éducatives du second degré – Convention de partenariat entre la Ville d’Aulnay-sous-Bois, l’Hôpital Robert Ballanger, les collèges Pablo Neruda, Claude Debussy, Christine de Pisan et Victor Hugo – Signature de la convention de partenariat.
• SANTE :
  • Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens relatives au pilotage du contrat local de santé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS).
• PREVENTION SECURITE :
  • Police Municipale – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Action 2015 pour la ville d’Aulnay-sous-Bois – Renforcement du dispositif de sécurité dans le cadre de la lutte contre le terrorisme « Plan Vigipirate ».
  • Police Municipale – Composition du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles – Désignation des membres et approbation du règlement intérieur.
  • Prévention Sécurité et gestion de crise – Création et mise en place du dispositif de participation citoyenne das le cadre de la stratégie territoriale de sécurité et prévention de la délinquance.
• URBANISME / FONCIER :
  • Quartier Nonneville – Rétrocession du parvis du collège Simone Veil par le Département de la Seine-Saint-Denis au profit de la commune d’Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale au 2 rond point Dunant à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Nonneville – Cession d’une propriété communale située 16 et 18 rue Roger Salengro à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Mairie – Acquisition du bien immobilier situé au 42 rue de Sevran à Aulnay-sous-Bois dans le cadre d’un droit de délaissement.
  • Quartier Mairie – Cession d’une propriété communale située au 46 boulevard de l’Hôtel de Ville à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Désaffection et déclassement d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
  • Quartier Prévoyants – Cession d’une propriété communale située au 3 avenue de la Croix Blanche à Aulnay-sous-Bois.
• DIRECTION DE L’AMENAGEMENT :
  • Quartier Gros Saule – Secteur Savigny-Mitry – Demande de subvention pour le financement de la mission d’évaluation du plan de sauvegarde de la copropriété dite « Savigny Pair ».
  • Quartier Ouest Edgar Degas – ZAC des Aulnes – Pôle de centralité – Concession à long terme et à titre onéreux d’un parc public de stationnement.
• ESPACE PUBLIC :
  • Espaces Verts – Concours des maisons et balcons fleuris – Année 2015 – Attribution des prix aux lauréats.
  • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Création d’un tarif lié à l’utilisation commerciale de délaissé de voie.
  • Voirie – Droits afférents à l’occupation commerciale du domaine public – Tarifs et modes de perception 2016.
  • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier d’éclairage public et illuminations – Tarifs 2016.
  • Voirie – Déplacement et réparation du mobilier de la signalisation tricolore – Tarifs 2016.
  • Voirie – Confection de bateaux de porte – Tarifs 2016.
  • Voirie – Réfection e voirie suite à dégradations ou accidents – Tarifs 2016.
• DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES :
  • Reforme et mise en vente de véhicules et engins divers à usage professionnel.
  • Adhésion au groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois – Signature de l’acte constitutif.
  • Désignation des représentants de la Ville au sein de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes pour le contrat d’exploitation du réseau de chauffage des quartiers Rose des Vents, Merisiers et Etangs à Aulnay-sous-Bois.
  • AD’AP – Pôle Patrimoine et Cadre de vie – Adoption d’un agenda d’accessibilité programmée (AD’AP).
• DIRECTION  DES SYSTEMES D’INFORMATION, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE LA MODERNISATION :
  • Réforme et aliénation de matériel informatique communal.
  • Modernisation des outils numériques dans les écoles – Subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire.
• COMPTABILITE COMMUNALE :
  • Cuisine centrale – Avenant n°4 à la convention de mise à disposition.
  • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Décision modificative n°4.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
  • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Décision modificative n°1.
  • Budget principal Ville – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
  • Budget annexe Assainissement – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
  • Budget annexe Restauration extra-scolaire – Exercice 2015 – Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.
• VIE ASSOCIATIVE ET MANIFESTATIONS PUBLIQUES :
  • Locations de salles – Campagnes électorales.
• GRAND PARIS :
  • Signature du Contrat de Développement Territorial (CDT) Est Seine-Saint-Denis.

Vous pouvez prendre connaissance des délibérations en cliquant ici.